De l’information du patient et de ses proches
De l’information du patient et de ses proches
Les établissements doivent veiller à ce que l’information médicale et sociale des patients soit assurée et que les moyens mis en œuvre soient adaptés aux éventuelles difficultés de communication ou de compréhension des patients, afin de garantir à tous l’égalité d’accès à l’information.
Le secret médical n’est pas opposable au patient.
Le médecin doit donner une information simple, accessible, intelligible et loyale à tous les patients. Il
répond avec tact et de façon adaptée aux questions de ceux-ci.
Afin que le patient puisse participer pleinement, notamment aux choix thérapeutiques qui le
concernent et à leur mise en œuvre quotidienne, les médecins et le personnel paramédical participent
à l’information du malade, chacun dans son domaine de compétences.
Comme le suggère l’article 4 de la Charte de l’enfant hospitalisé1, les mineurs sont informés des actes
et examens nécessaires à leur état de santé, en fonction de leur âge et de leurs facultés de
compréhension, dans la mesure du possible et indépendamment de l’indispensable information de
leurs représentants légaux.
Les majeurs protégés bénéficient d’une information appropriée.
La famille et les proches doivent pouvoir disposer d’un temps suffisant pour pouvoir avoir un dialogue
avec les médecins responsables.
Pour des raisons légitimes et qui doivent demeurer exceptionnelles, un malade peut être laissé dans
l’ignorance d’un pronostic ou d’un diagnostic graves. Un pronostic fatal doit être révélé avec
circonspection, mais, à moins que le patient n’ait préalablement interdit, notamment au cours
d’entretiens avec le médecin, cette révélation ou désigné les tiers auxquels elle doit être faite, les
proches doivent généralement en être prévenus. De même, la volonté du patient de ne pas être
informé sur son état de santé doit être respectée.
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